J.O. Numéro 161 du 13 Juillet 2000
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Arrêté du 29 juin 2000 portant nomination (directions régionales et départementales de l'équipement)
NOR : EQUP0000817A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 29 juin 2000, M. Phelep (Michel), ingénieur en chef des ponts et chaussées, est nommé directeur régional de l'équipement de Franche-Comté, directeur départemental de l'équipement du Doubs à compter du 1er juillet 2000.